Version : V1.0 du 08/06/2008

Editeur du site

Amicale Laïque de Château-Thébaud ; association laïque, d'éducation populaire, régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée à la Préfecture de Loire-Atlantique le 25 août 1960 sous le n° 6933 ; Parution au JO n° 201 du 30 août 1960.

Siège social

Ecole publique Marcel Canonnet
10 rue des Ecoles
44690 Château-Thébaud

Responsable de la publication

Françoise SIMON, présidente de l'association

Hébergeur

Le site est hébergé sur un serveur dédié de Serge LANDERRETCHE

Rédacteurs

Les billets publiés sur ce site sont rédigés par les membres du bureau et les responsables de sections de l'association. Les propos tenus ne représentent que l'opinion de leur auteur dont le nom est mentionné en tête de chaque billet.

Données personnelles

Pour pouvoir intervenir sur le site, vous pouvez choisir de renseigner (ou non) des données personnelles. Les données collectées par le site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas elles ne sont cédées ou vendues à des tiers.

Conditions de modération des commentaires sur ce site

Les commentaires et rétro-liens du site sont modérés a postériori. Le non respect de l'une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire ou du rétro-lien concerné :

  • Propos diffamatoires, sexistes, révisionnistes, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides,
  • Propos agressifs ou vulgaires, d'incitation à la haine, à la violence et de manière générale tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes.
  • Propos reproduisant une correspondance privée sans l'accord des personnes concernées,
  • Propos pratiquant l'amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en cours,
  • Propos visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de rétro-lien).

Droits d'opposition

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits par une simple demande adressée par courrier ou courriel à l'association.